ClicGest
SASU Société par actions simplifiée à associé unique
CLICGEST, 38 Rue Jules Verne, 69500 Bron, France
Capital social :  7500,00 €
Numéro de téléphone: 0472932645
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS):

Nom du directeur de la publication: Abdelwahab RAKAA

Coordonnées de l’hébergeur du site
iPage Hosting
Legal Department
10 Corporate Dr.
Suite 300
Burlington, MA 01803

Phone: (602) 716-5396 (M-F 7am – 3:30pm MST)
Fax: 781-998-8277
E-mail: legal@ipage-inc.com

UTILISATION DES DONNÉES DU SITE
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du site. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du site  https://www.clicgest.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du site https://www.clicgest.fr est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Le site https://www.clicgest.fr ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français.

INFORMATIONS LEGALES
Le site internet https://www.clicgest.fr est la propriété de ClicGest.